{"id":71,"date":"2022-11-01T05:55:16","date_gmt":"2022-11-01T05:55:16","guid":{"rendered":"https:\/\/sapide.dev4.workpoint001.info\/?page_id=71"},"modified":"2024-02-01T09:41:49","modified_gmt":"2024-02-01T08:41:49","slug":"term-of-service","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/atika-editions.com\/?page_id=71","title":{"rendered":"Terms of Sales"},"content":{"rendered":"

CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE<\/strong><\/p>\n

\u00a0<\/strong><\/p>\n

TABLE DES MATI\u00c8RES<\/strong><\/p>\n

    \n
  1. Conditions pour effectuer une commande<\/strong><\/li>\n
  2. \u00c9tapes de conclusion du contrat<\/strong><\/li>\n
  3. R\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/strong><\/li>\n
  4. Politique de prix<\/strong><\/li>\n
  5. Disponibilit\u00e9 et d\u00e9lais d\u2019exp\u00e9dition<\/strong><\/li>\n
  6. Modalit\u00e9s de livraison et frais de port et d\u2019emballage<\/strong><\/li>\n
  7. Modes de paiement<\/strong><\/li>\n
  8. Conditions et d\u00e9lais d\u2019exercice du droit de r\u00e9tractation<\/strong><\/li>\n
  9. Politique de retour et d\u2019\u00e9change en cas d’erreur de pr\u00e9paration ou d’ouvrage d\u00e9fectueux<\/strong><\/li>\n
  10. Informations l\u00e9gales<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n

    Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente d\u00e9finissent la relation contractuelle :<\/p>\n

    ENTRE :<\/strong><\/p>\n

    Atika \u00c9ditions S\u00e0rl,
    \nSoci\u00e9t\u00e9 \u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9e au capital de CHF 20\u2019000, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 Rue de la Pontaise 49, CH 1018 \u00e0 Lausanne\u00a0;
    \nCi-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab\u00a0Point de vente<\/strong>\u00a0\u00bb\u00a0;
    \nImmatricul\u00e9e au Registre du commerce du canton de Vaud sous le num\u00e9ro CH-550.1.201.429-0 ;
    \nCi-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Nous <\/strong>\u00bb ;
    \nPour le compte de www.atika-editions.com,<\/strong> librairie en ligne de Atika \u00c9ditions S\u00e0rl,
    \nCi-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e le \u00ab Site<\/strong> \u00bb ;
    \nD\u2019UNE PART<\/strong> ;<\/p>\n

    ET <\/strong><\/p>\n

    Toute personne physique ou morale<\/strong> visitant ou effectuant un achat sur le Site pour elle-m\u00eame ou pour un tiers,
    \nCi-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Vous<\/strong> \u00bb ;
    \nD\u2019AUTRE PART<\/strong>.<\/p>\n

    ARTICLE 1. CONDITIONS POUR EFFECTUER UNE COMMANDE<\/strong><\/p>\n

    1-1<\/strong> Toute personne effectuant une commande \u00e0 titre priv\u00e9 sur le Site d\u00e9clare \u00eatre \u00e2g\u00e9e de 18 ans et avoir la capacit\u00e9 juridique ou \u00e0 d\u00e9faut une autorisation parentale lui permettant de la contracter.
    \nDans le cas o\u00f9 ces conditions n\u2019auraient pas \u00e9t\u00e9 respect\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 ce qui est indiqu\u00e9 dans le pr\u00e9sent contrat et afin de r\u00e9soudre un \u00e9ventuel litige, Nous nous r\u00e9servons le droit de Nous adresser directement au tuteur ou curateur l\u00e9gal de cette personne. Nous serons par cons\u00e9quent notamment autoris\u00e9s \u00e0 exiger de lui le r\u00e8glement de toutes les commandes qu\u2019elle aura contract\u00e9es.<\/p>\n

    1-2<\/strong> Toute personne effectuant une commande destin\u00e9e \u00e0 des besoins professionnels sur le Site d\u00e9clare \u00eatre \u00e2g\u00e9e de 18 ans et disposer de la capacit\u00e9 juridique ou, \u00e0 d\u00e9faut, d\u2019une autorisation de la soci\u00e9t\u00e9, de l\u2019organisme ou de toute autre structure apparent\u00e9e et susceptible de l\u2019employer, lui permettant de la contracter en son nom.
    \nDans le cas o\u00f9 ces conditions n\u2019auraient pas \u00e9t\u00e9 respect\u00e9es, conform\u00e9ment aux clauses pr\u00e9vues au pr\u00e9sent contrat et afin de r\u00e9soudre un \u00e9ventuel litige, Nous nous r\u00e9servons le droit de Nous adresser directement \u00e0 la personne qui aura contract\u00e9 cette commande et d\u2019exiger d\u2019elle leur r\u00e8glement \u00e0 titre personnel, dans la mesure o\u00f9 elle nous aura garanti au pr\u00e9alable en effectuant la demande d\u2019ouverture de compte, qu\u2019elle \u00e9tait habilit\u00e9e \u00e0 contracter au nom de sa soci\u00e9t\u00e9 ou de celle qui l\u2019employait alors.<\/p>\n


    \nARTICLE 2. \u00c9TAPES DE CONCLUSION DU CONTRAT<\/strong><\/p>\n

    2-1\u00a0<\/strong> Les informations figurant sur le Site ne constituent pas une offre au sens juridique du terme, de sorte que seule la commande pass\u00e9e entre Vous et Nous constitue une telle offre.<\/p>\n

    2-2\u00a0 <\/strong>Tout internaute peut prendre connaissance des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sur le Site. Par cons\u00e9quent toute commande entra\u00eene Votre adh\u00e9sion pleine et enti\u00e8re sans exception ni r\u00e9serve aux conditions \u00e9nonc\u00e9es dans le pr\u00e9sent contrat. Celles-ci Vous sont par ailleurs communiqu\u00e9es lors du processus de validation de chaque commande, l\u2019enregistrement de Votre commande \u00e9tant soumis \u00e0 leur acceptation. Toute personne ayant effectu\u00e9 un achat sur le Site d\u00e9clare par cons\u00e9quent en avoir parfaitement connaissance et ne saurait nier ce fait en cas de litige.
    \n–\u00a0 Possiblement soumises \u00e0 modification, il est entendu que ce sont les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente en vigueur au moment de la passation de chaque commande qui font foi.
    \n–\u00a0 En cas de litige, une solution amiable sera recherch\u00e9e et, \u00e0 d\u00e9faut, toute contestation, de quelque sorte que ce soit, sera toujours de la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux sur le territoire duquel est domicili\u00e9 Payot SA et rel\u00e8vera par cons\u00e9quent du droit suisse.<\/p>\n

    2-3\u00a0<\/strong> Apr\u00e8s acceptation des conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes et sa validation, Nous Vous adresserons un e-mail de confirmation de Votre commande \u00e0 l\u2019adresse \u00e9lectronique que Vous Nous aurez communiqu\u00e9e lors de la cr\u00e9ation de votre profil ou lors du processus de commande. Cet e-mail constitue Notre acceptation de Votre commande et forme ainsi le contrat de vente entre Nous et Vous, r\u00e9gi par les conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes d\u00e9finies par le pr\u00e9sent contrat. Nous proc\u00e8derons alors \u00e0 son traitement conform\u00e9ment aux clauses pr\u00e9vues au pr\u00e9sent contrat.<\/p>\n

    ARTICLE 3. R\u00c9SERVE DE PROPRI\u00c9T\u00c9<\/strong><\/p>\n

    3-1<\/strong> Les articles qui Vous auront \u00e9t\u00e9 livr\u00e9s demeurent Notre propri\u00e9t\u00e9 aussi longtemps que Vous ne vous serez pas acquitt\u00e9 de Vos obligations \u00e0 Notre encontre et notamment du montant global de la facture correspondant \u00e0 la commande que Vous aurez contract\u00e9e sur le Site.<\/p>\n

    3-2<\/strong> La responsabilit\u00e9 des risques de perte ou de destruction de ces articles Vous incombe cependant d\u00e8s leur livraison, et cela m\u00eame si Vous n\u2019en \u00eates pas encore le propri\u00e9taire.<\/p>\n

    3-3 <\/strong>Dans le cas d\u2019un retard de paiement, conform\u00e9ment aux indications de d\u00e9lais clairement sp\u00e9cifi\u00e9es sur Votre facture jointe aux articles command\u00e9s lors de leur livraison, de leur non-paiement en d\u00e9pit de relance[s] et dans le cas o\u00f9 aucune conciliation n\u2019aurait pu \u00eatre trouv\u00e9e, Nous nous r\u00e9servons le droit d\u2019exiger de Vous que ces articles nous soient express\u00e9ment retourn\u00e9s \u00e0 Vos frais.<\/p>\n

    ARTICLE 4. POLITIQUE DE PRIX<\/strong><\/p>\n

    4-1 <\/strong>Les prix affich\u00e9s sur le Site sont exprim\u00e9s en francs suisses [CHF], toutes taxes applicables en Suisse comprises, mais hors frais de port et d\u2019emballage. Calcul\u00e9s selon le lieu de livraison de Votre commande [Suisse, Europe ou dans un pays hors Europe] et en fonction du mode d\u2019envoi choisi, ceux-ci Vous seront factur\u00e9s en sus du montant des articles de Votre commande.<\/p>\n

    4-2\u00a0 <\/strong>Le prix affich\u00e9 sur le Site au moment de Votre commande est garanti, sous r\u00e9serve qu’il n’ait subi aucune modification (\u00e0 la hausse ou \u00e0 la baisse) aupr\u00e8s du fournisseur entre la pr\u00e9c\u00e9dente commande et Votre commande.<\/p>\n

    4-3\u00a0<\/strong>Le prix d\u2019un produit num\u00e9rique affich\u00e9 sur le Site au moment de Votre commande est garanti, sous r\u00e9serve que les \u00e9ventuelles modifications de prix (\u00e0 la hausse ou \u00e0 la baisse) nous aient bien \u00e9t\u00e9 communiqu\u00e9es par Nos fournisseurs. S\u2019il s\u2019av\u00e9rait que le prix affich\u00e9 ne soit pas conforme au prix en cours, nous ne pourrions alors servir la commande qu\u2019au prix en vigueur, une fois la modification apport\u00e9e sur le Site.<\/p>\n

    4-4<\/strong> Le prix d\u2019un bon-cadeau affich\u00e9 sur le Site est garanti au sens o\u00f9 le montant auquel il donne acc\u00e8s ne saurait \u00eatre revu \u00e0 la hausse ou \u00e0 la baisse, et ce quel que soit la date d\u2019utilisation du bon-cadeau qui n\u2019a pas de limite de validit\u00e9 dans le temps.<\/p>\n

    ARTICLE 5.<\/strong> DISPONIBILIT\u00c9 ET D\u00c9LAIS D\u2019EXP\u00c9DITION<\/strong><\/p>\n

    5-1 <\/strong>Pour les produits physiques, chaque fiche article figurant sur le Site fait mention de la disponibilit\u00e9 de l’ouvrage concern\u00e9 et d’une fourchette de d\u00e9lai dans laquelle il est susceptible de Vous \u00eatre exp\u00e9di\u00e9, en fonction de sa pr\u00e9sence dans nos stocks. Ces informations n’ont cependant qu’une valeur indicative, qu’il s’agisse d’articles parus, d’articles \u00e0 para\u00eetre. \u00c0 ce titre, elles ne peuvent \u00eatre garanties, car elles sont tributaires de Nos limites de stocks ou de celles de Nos fournisseurs\/imprimeurs :<\/p>\n

    5-2<\/strong> Dans le cas d\u2019une commande multi articles, Vous pouvez choisir l\u2019option de livraison que Vous pr\u00e9f\u00e9rez : une livraison group\u00e9e de tous les articles de Votre commande ou une livraison d\u00e9group\u00e9e des articles disponibles au moment de Votre commande s\u00e9par\u00e9ment des articles ult\u00e9rieurement disponibles.<\/p>\n

    5-3<\/strong> Toutefois, et malgr\u00e9 toutes les pr\u00e9cautions que Nous prenons aupr\u00e8s de Nos fournisseurs pour disposer des informations les plus pr\u00e9cises possibles quant \u00e0 la disponibilit\u00e9 des articles que Nous Vous proposons, il peut arriver que l\u2019un ou l\u2019autre d\u2019entre eux, r\u00e9put\u00e9 disponible au moment de Votre commande se trouve finalement indisponible, ce dont Nous ne manquerons pas de Vous informer.<\/p>\n

    – Dans le cas o\u00f9 l\u2019article serait momentan\u00e9ment indisponible, Nous consid\u00e9rerons que Votre commande est toujours valide jusqu\u2019\u00e0 ce que Nous soyons en mesure de l\u2019honorer. Cependant si les d\u00e9lais d\u2019approvisionnement des articles qui constituent Votre commande ne Nous \u00e9taient pas garantis par Nos fournisseurs\/imprimeurs et qu\u2019il Nous apparaissait par cons\u00e9quent impossible de Vous les livrer dans les meilleurs d\u00e9lais, Nous nous r\u00e9servons le droit de ne pas y donner suite et de Vous demander de la reformuler ult\u00e9rieurement.<\/p>\n

    – Dans le cas d\u2019une indisponibilit\u00e9 permanente [\u00e9puis\u00e9, plus commercialis\u00e9, etc.] des articles qui constituent Votre commande, Nous nous verrions, de fait, dans l\u2019obligation de proc\u00e9der \u00e0 un retard de livraison qui peux arriver jusqu\u2019\u00e0 90 jours.<\/p>\n

    5-4<\/strong> La commande de livre num\u00e9rique sur le Site vous assure une disponibilit\u00e9 imm\u00e9diate du ou des produit(s) que Vous souhaitez acqu\u00e9rir d\u00e8s le paiement effectu\u00e9. Une v\u00e9rification de la disponibilit\u00e9 des ebooks aupr\u00e8s de Nos fournisseurs\/imprimeurs est effectu\u00e9e en temps r\u00e9el lors du passage de la commande sur le Site.<\/p>\n

    ARTICLE 6.<\/strong> MODALIT\u00c9S DE LIVRAISON ET FRAIS DE PORT ET D’EMBALLAGE<\/strong><\/p>\n

    6-1 Options de livraison<\/strong><\/p>\n

    Sur le Site, vous pouvez choisir entre les trois options suivantes pour la livraison de produits physiques :<\/p>\n

    > Mise \u00e0 disposition en \u00ab\u00a0Point de vente\u00a0\u00bb<\/strong>
    \nLa mise \u00e0 disposition dans l\u2019une ou l\u2019autre des Points de vente\u00a0<\/strong>(il peut y avoir d\u2019autres points de vente au-del\u00e0 de la Suisse) Vous est possible au moment du processus de validation de Votre panier.<\/p>\n

    – Le retrait en Point de vente Vous permet de venir chercher Votre commande sans avoir \u00e0 Vous acquitter de frais de port en sus du montant des articles qui la constituent. De ce fait, apr\u00e8s avoir choisi un retrait en Point de vente, il ne Vous sera pas possible de Nous demander ult\u00e9rieurement l\u2019exp\u00e9dition de ces articles.<\/p>\n

    – Dans le cas d\u2019un retrait, Votre suivi de commande sera directement g\u00e9r\u00e9 par notre syst\u00e8me logistique dont Nous Vous aurons communiqu\u00e9 au pr\u00e9alable l\u2019ensemble des coordonn\u00e9es afin que Nous Vous informons par e-mail ou par t\u00e9l\u00e9phone de la mise \u00e0 disposition de Votre commande.<\/p>\n

    –\u00a0 Une fois avis\u00e9 de la mise \u00e0 disposition de votre commande, Vous pourrez alors, dans un d\u00e9lai de trois semaines [jours ouvr\u00e9s], \u00e0 compter du jour suivant cet avis, venir en prendre possession et proc\u00e9der \u00e0 son r\u00e8glement en Point de vente, conform\u00e9ment aux prix des articles qui Vous auront \u00e9t\u00e9 indiqu\u00e9s au moment de l\u2019enregistrement de Votre panier sur le Site, et sous r\u00e9serve de leur disponibilit\u00e9 respective.<\/p>\n

    – Dans le cas o\u00f9 il Vous serait impossible de proc\u00e9der au retrait de Votre commande dans ce d\u00e9lai, Vous devrez au plus vite en informer l\u2019administration afin qu\u2019elle puisse prolonger, si cela lui est possible, la r\u00e9servation des articles que Vous aurez command\u00e9s. Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, faute de retour quant \u00e0 Vos disponibilit\u00e9s pour venir retirer Votre commande et selon la nature des articles command\u00e9s [raret\u00e9 du ou des ouvrage[s] qu\u2019il Nous serait notamment impossible de proposer \u00e0 un autre client pour avoir fait l\u2019objet d\u2019une commande sp\u00e9ciale pour Vos besoins], Nous nous r\u00e9servons le droit de Vous exp\u00e9dier ces articles \u00e0 Vos frais et d\u2019en exiger le complet r\u00e8glement.<\/p>\n

    6-2<\/strong>\u00a0 Livraison de produits num\u00e9riques [t\u00e9l\u00e9chargement]<\/strong>
    \nLes produits num\u00e9riques sont disponibles pour le t\u00e9l\u00e9chargement d\u00e8s le paiement par carte de cr\u00e9dit [seul accept\u00e9] valid\u00e9. Vous recevrez alors par e-mail une confirmation de commande valant accus\u00e9 de r\u00e9ception de la commande de Votre part et contenant un lien de t\u00e9l\u00e9chargement.
    \nNous nous effor\u00e7ons de Vous proposer une possibilit\u00e9 de re-t\u00e9l\u00e9charger un produit num\u00e9rique. Nous et nos partenaires \u00e9diteurs ne donnons aucune garantie que cela soit possible.
    \nLa commande de t\u00e9l\u00e9chargement est librement combinable avec la commande de produits physiques, lesquels Vous seront livr\u00e9s ind\u00e9pendamment, selon les modalit\u00e9s \u00e0 choix pr\u00e9sent\u00e9es ci-dessus.<\/p>\n

    6-3<\/strong>\u00a0 Modes de livraison des commandes<\/strong>
    \nSur le Site, vous pouvez choisir entre deux modes de livraison selon la terminologie de La Poste Suisse : Exp\u00e9dition-Economy ou Exp\u00e9dition-Priority, selon les co\u00fbts de frais de port et d\u2019emballage qu\u2019ils induisent et l\u2019urgence de Votre commande. \u00c0 titre d\u2019information, et sans que ne Nous puissions les garantir car ils sont du ressort de La Poste<\/a>, Vous pouvez consulter les d\u00e9lais moyens d\u2019acheminement des colis [jours ouvr\u00e9s] associ\u00e9s \u00e0 chacun de ces modes de livraison.<\/p>\n

    6-3.1 –\u00a0 Frais de port et d\u2019emballage<\/strong>
    \nSelon le lieu d\u2019exp\u00e9dition de Votre commande, le mode et les options de livraison que vous aurez choisis, lors du processus de validation de Votre panier de commande, Vous devrez vous acquitter de frais de port et d\u2019emballage distincts en sus du montant des articles de Votre commande.<\/p>\n

    Livraison en Suisse<\/strong><\/p>\n

    G\u00e9n\u00e9ralement, les frais de livraison pour toutes les commandes en suisse et le Liechtenstein (Exp\u00e9dition-Economy) sont GRATUITES.<\/strong><\/p><\/blockquote>\n

    Or, toute commande pass\u00e9e sur www.atika-editions.com en mode Exp\u00e9dition-Economy Vous exon\u00e8re des frais de port, quelles que soient la valeur de la commande. Si Vous optez pour les prestations particuli\u00e8res colis contre signature ou expr\u00e8s, les co\u00fbts de ces prestations sont en revanche \u00e0 votre charge.
    \n– Vous vous devez de prendre connaissance du d\u00e9tail des frais de port et d\u2019emballage pour les envois en Exp\u00e9dition-Economy et Exp\u00e9dition-Priority. Une fois Votre commande pass\u00e9e, aucune r\u00e9clamation les concernant ne pourra \u00eatre accept\u00e9e.
    \n– Vous pouvez par ailleurs prendre connaissance des d\u00e9lais moyens d\u2019acheminement des colis de     La Poste<\/a>. Ils ne Vous sont cependant communiqu\u00e9s qu\u2019\u00e0 titre indicatif. Par cons\u00e9quent, la responsabilit\u00e9 du Site ne saurait \u00eatre engag\u00e9e dans le cas o\u00f9 les d\u00e9lais r\u00e9ellement constat\u00e9s exc\u00e9deraient ces indications.<\/p>\n

    > Livraison en Europe <\/strong>
    \nLes frais de port et d\u2019emballage pour les livraisons en Europe sont distincts selon le poids de la marchandise.
    \n– Vous vous devez prendre connaissance du d\u00e9tail des frais de port et d\u2019emballage pour les livraisons en Europe du type (Light, Medium ou Heavy)\u00a0:<\/p>\n